Convocation au prochain conseil syndical,
procès-verbaux & délibérations
2025
CONSEILS SYNDICAUX
Conseil Syndical du 30.01.2025
Délibérations - mises en ligne le 10.02.2025VOIR - Liste des délibérationsVOIR - 2025013003 Principe de renouvellement DSP Petite EnfanceVOIR - 2025013004 convention objectifs et moyens FCSProcès-verbal et annexes - Mis en ligne le 10.02.2025VOIR - Procès verbal CS 30012025VOIR - Rapport de présentation DSP SISAM CRECHE 2026-2030VOIR - Convention objectifs et de moyens FCS 2025VOIR - ROB 2025 du SISAM
Conseil Syndical du 18.03.2025
Délibérations - mises en ligne le 24.03.2025VOIR - Liste des délibérationsVOIR - 20250318.03 Compte de gestion 2024 VOIR - 20250318.04 Compte administratif 2024VOIR - 20250318.05 Affectation de résultat 2024VOIR - 20250318.06 Approbation du budget primitif 2025VOIR - 20250318.07 Montants et échéancier 2025 des versements des communesVOIR - 20250318.08 Avenant à la DSP petite enfance - Association Léo LagrangeVOIR - 20250318.09 Convention avec la FOL pour la mise en œuvre de l'offre de séjours SISAM 2025VOIR - 20250318.10 Convention tripartite Collège SISAM Foyer Culturel de SciezProcès-verbal et annexes - mis en ligne le 24.03.2025VOIR - Procès-verbal CS 18032025VOIR - Avenant à la DSP Petite Enfance-Léo LagrangeVOIR - Convention séjours avec la FOLVOIR - Convention collège 2025
Conseil Syndical du 08.07.2025
Délibérations - mises en ligne le 15.07.2025VOIR- Liste des délibérationsVOIR - 20250708.03 Approbation du choix du délégataire et du projet de convention de délégation de service public pour l’enfance et la jeunesseVOIR - 20250708.04 Avenant prolongation du Projet Educatif de Territoire et du Plan MercrediVOIR - 20250708.05 Avenant Délégation de Service Public petite enfance Association Léo Lagrange - Crèche les CoccinellesVOIR - 20250708.06 Convention d’objectifs et de moyens du Foyer Culturel de Sciez pour la ludothèqueVOIR - 20250708.07 Convention d’objectifs et de moyens du Foyer Culturel de Sciez pour la mise en œuvre des actions au sein du collège Théodore MonodVOIR - 20250708.08 Renouvellement de la convention d’occupation des skate-parks de Sciez et d’Anthy-sur-Léman pour la dispense de cours de skateVOIR - 20250708.09 Subvention à l’Association MTL BoxingVOIR - 20250708.10 Subvention à l’association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)VOIR - 20250708.11 Subvention à l’association du Sauvetage de Sciez (FFSS)VOIR - 20250708.12 Reversement des participations des écoles et des familles dans le cadre du voyage citoyen à Paris 2025VOIR - 20250708.13 Demande de subvention au CDAS et autres financeurs pour l’aménagement du centre de loisirs des Petits Crêts à SciezProcès-verbal et annexes - Mis en ligne le 15.07.2025VOIR -Procès-verbal du Conseil Syndical du 08.07.2025VOIR - Annexe 03 contrat de délégation de Service Public Enfance JeunesseVOIR - Annexe 04 avenant PEDT et Plan MercrediVOIR - Annexe 05 avenant DSP petite enfance n°3VOIR - Annexe 06 convention d'objectifs et de moyens FCS 2025 - LudothèqueVOIR - Annexe 07 convention d'objectifs et de moyens FCS 2025 - collège
2024
CONSEILS SYNDICAUX
Conseil Syndical du 16.01.2024
Délibérations - Mises en ligne le 19.01.2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 16.01.24- VOIR - Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens - FCS 2024Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 19.01.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 16.01.2024- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens - FCS 2024- VOIR - Rapport d’Orientation Budgétaire - SISAM 2024
Conseil Syndical du 09.02.2024
Délibérations - Mises en ligne le 09.02.2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 09.02.24- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens - ABCJ 2024Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 09.02.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 09.02.2024- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens - ABCJ 2024
Conseil Syndical du 12.03.2024
Délibérations - Mises en ligne le 19.03.2024 - VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 12.03.24 - VOIR - Compte administratif 2023 - VOIR - Approbation du budget primitif 2024 - VOIR - Convention d’objectifs et de moyens ABCJ 2024 n°2 - VOIR - Convention avec la FOL pour la mise en œuvre de l’offre de séjours SISAM - VOIR - Coordination SPS - VOIR - Compte de gestion 2023 - VOIR - Affectation de résultat 2023 - VOIR - Montants et échéanciers des versements des communes - VOIR - Tarifs des accueils pour la rentrée 2024 Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 19.03.2024 - VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 12.03.2024
Conseil Syndical du 04.06.2024
Délibérations - Mises en ligne le 07.06.2024- VOIR - Reversement des participations des écoles et des familles dans le cadre du voyage citoyen à Paris 2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 04.06.24- VOIR - Convention Territoriale Globale 2024-2028Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 07.06.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 04.06.2024- VOIR - Projet de Convention Globale Territoriale 2024-2028
Conseil Syndical du 09.07.2024
Délibérations - Mises en ligne le 12.07.2024- VOIR - Acte d’engagement maitrise d’œuvre extension et réaménagement du SISAM- VOIR - Subvention Black Panthers- VOIR - Subvention FFSS74- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 09.07.24- VOIR - Subvention CPTS du Bas Chablais- VOIR - Subvention MTL Boxing Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 12.07.2024- VOIR - Acte d’engagement maitrise d’œuvre extension et réaménagement du SISAM- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 09.07.2024
Conseil Syndical du 03.09.2024
Délibérations - Mises en ligne le 12.07.2024- VOIR - Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public - skate-parks- VOIR - Mission d’expertise comptable Cofidest pour la DSP petite enfance 2021-2025- VOIR - Mission d’expertise comptable Cofidest pour l’ABCJ- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 03.09.24- VOIR - Mission d’expertise comptable Cofidest pour la DSP petite enfance 2025-2030 Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 06.09.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 03.09.2024- VOIR - Convention d’occupation du dp cours skateboard
Conseil Syndical du 31.10.2024
Délibérations - Mises en ligne le 05.11.2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 31.10.24- VOIR - Adoption des statuts modifiés du SISAM, prise de compétences. Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 05.11.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 31.10.2024- VOIR - Statuts du SISAM
Conseil Syndical du 19.12.2024
Délibérations - Mises en ligne le 23.12.2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 19.12.24- VOIR - Principe du recours à une DSP pour la gestion des activités enfance jeunesse- VOIR - Tarifs des accueils pour la rentrée 2025- VOIR - Avenant à la convention 2024 d’objectifs et de moyens de l’ABCJ- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens du Foyer Culturel de Sciez pour la mise en œuvre du RPE- VOIR - Renouvellement de la convention FOL 74 : soutien aux centres de vacances- VOIR - Ouverture de crédits à la section d’investissement 2025- VOIR - Remboursement des dépenses engagées par la ville de Sciez- VOIR - Demande de subvention au Département 74 au titre du CDAS, à la DETR et autres financeurs pour le projet d’aménagement de Margencel- VOIR - Demande de subvention au Département 74 au titre du CDAS, à la DETR et autres financeurs pour l’extension et le réaménagement de la crèche les coccinelles- VOIR - Attribution du marché public de travaux - Extension de la Crèche Les Coccinelles et réaménagement du SISAMProcès-verbal et annexes - Mis en ligne le 23.12.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 19.12.2024- VOIR - Avenant ABCJ 2025- VOIR - Avenant convention centres de vacances FOL 74 2025- VOIR - Avenant convention collège 2025- VOIR - Convention d'objectifs et de moyens FCS RPE 2025- VOIR - Rapport d'analyse des offres marché de travaux- VOIR - Rapport de présentation sur le principe de recours à une DSP- VOIR - Tarifs des accueils pour la rentrée 2025
2023
CONSEILS SYNDICAUX
Conseil Syndical du 02.02.2023
Compte-rendu - Conseil Syndical du 2 février 2023- Voir le compte rendu février 2023
Conseil Syndical du 23.03.2023
Compte-rendu - Conseil Syndical du 23 mars 2023- Voir le compte rendu mars 2023
Conseil Syndical du 04.07.2023
Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 10.07.2023 - VOIR - Convention tripartite ABCJ-SISAM-Collège 2023-2024 - VOIR - Convention ODP-Cours de skateboard - VOIR - Contrôle technique - VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 04.07.2023 - VOIR - Projet d’extension SISAM - VOIR - Coordination SPS - VOIR - CR Conseil Syndical 23032023 - VOIR - Charte académique - VOIR - Proposition Maître d’oeuvre Délibérations - Mises en ligne le 10.07.2023 - VOIR - Délibération 20230704-05 - VOIR - Délibération 20230704-10 - VOIR - Délibération 20230704-08 - VOIR - Délibération 20230704-06 - VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 04.07.23 - VOIR - Délibération 20230704-11 - VOIR - Délibération 20230704-09 - VOIR - Délibération 20230704-07 - VOIR - Délibération 20230704-03- VOIR - Délibération 20230704-04
Conseil Syndical du 03.10.2023
Délibérations - Mises en ligne le 09.10.2023- VOIR - Convention d’occupation du domaine public pour la création d’un espace jeunesse à Margencel- VOIR - Mise en place du référentiel budgétaire et comptable M57- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 03.10.23- VOIR - Subvention FFSS 74Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 09.10.2023- VOIR - Avis comptable public M57- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 03.10.2023- VOIR - Convention de mise à disposition d’un terrain communal
Conseil Syndical du 20.12.2023
Délibérations - Mises en ligne le 22.12.2023- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 20.12.23- VOIR - Mise en place du mode de gestion des amortissements en M57- VOIR - Ouverture des crédits à la section d’investissements 2024- VOIR - Renouvellement de la convention FOL74 : soutien aux centres de vacances- VOIR - Mise en place du Règlement Budgétaire et Financier du SISAM- VOIR - Application de la fongibilité des crédits- VOIR - Remboursement par la société Grivel des frais engagés envers la société Mugnier Elec Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 22.12.2023- VOIR - RBF-SISAM- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 20.12.2023
2022
CONSEILS SYNDICAUX
Conseil Syndical du 01.02.2022
Compte-rendu - Conseil Syndical du 1er février 2022 - Voir le compte rendu février 2022
Conseil Syndical du 22.03.2022
Compte-rendu - Conseil Syndical du 22 mars 2022 - Voir le compte rendu mars 2022
Conseil Syndical du 17.05.2022
Compte-rendu - Conseil Syndical du 17 mai 2022 - Voir le compte rendu mai 2022
Conseil Syndical du 12.07.2022
Compte-rendu - Conseil Syndical du 12 juillet 2022 - Voir le compte rendu juillet 2022
Conseil Syndical du 03.11.2022
Compte-rendu - Conseil Syndical du 3 novembre 2022 - Voir le compte rendu novembre 2022