Actes dématérialisés

Convocation au prochain conseil syndical,
procès-verbaux & délibérations

2026

CONSEILS SYNDICAUX

1

Conseil Syndical du 03.02.2026

Convocation au conseil syndical du mardi 03 février 2026 - mise en ligne le 20.01.2026 

2025

CONSEILS SYNDICAUX

1

Conseil Syndical du 30.01.2025

Délibérations - mises en ligne le 10.02.2025VOIR - Liste des délibérationsVOIR - 2025013003 Principe de renouvellement DSP Petite EnfanceVOIR - 2025013004 convention objectifs et moyens FCSProcès-verbal et annexes - Mis en ligne le 10.02.2025VOIR - Procès verbal CS 30012025VOIR - Rapport de présentation DSP SISAM CRECHE 2026-2030VOIR - Convention objectifs et de moyens FCS 2025VOIR - ROB 2025 du SISAM

2

Conseil Syndical du 18.03.2025

Délibérations - mises en ligne le 24.03.2025VOIR - Liste des délibérationsVOIR - 20250318.03 Compte de gestion 2024 VOIR - 20250318.04 Compte administratif 2024VOIR - 20250318.05 Affectation de résultat 2024VOIR - 20250318.06 Approbation du budget primitif 2025VOIR - 20250318.07 Montants et échéancier 2025 des versements des communesVOIR - 20250318.08 Avenant à la DSP petite enfance - Association Léo LagrangeVOIR - 20250318.09 Convention avec la FOL pour la mise en œuvre de l'offre de séjours SISAM 2025VOIR - 20250318.10 Convention tripartite Collège SISAM Foyer Culturel de SciezProcès-verbal et annexes - mis en ligne le 24.03.2025VOIR - Procès-verbal CS 18032025VOIR - Avenant à la DSP Petite Enfance-Léo LagrangeVOIR - Convention séjours avec la FOLVOIR  - Convention collège 2025

3

Conseil Syndical du 08.07.2025

Délibérations - mises en ligne le 15.07.2025VOIR- Liste des délibérationsVOIR - 20250708.03 Approbation du choix du délégataire et du projet de convention de délégation de service public pour l’enfance et la jeunesseVOIR - 20250708.04 Avenant prolongation du Projet Educatif de Territoire et du Plan MercrediVOIR - 20250708.05 Avenant Délégation de Service Public petite enfance Association Léo Lagrange - Crèche les CoccinellesVOIR - 20250708.06 Convention d’objectifs et de moyens du Foyer Culturel de Sciez pour la ludothèqueVOIR - 20250708.07 Convention d’objectifs et de moyens du Foyer Culturel de Sciez pour la mise en œuvre des actions au sein du collège Théodore MonodVOIR - 20250708.08 Renouvellement de la convention d’occupation des skate-parks de Sciez et d’Anthy-sur-Léman pour la dispense de cours de skateVOIR - 20250708.09 Subvention à l’Association MTL BoxingVOIR - 20250708.10 Subvention à l’association Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)VOIR - 20250708.11 Subvention à l’association du Sauvetage de Sciez (FFSS)VOIR - 20250708.12 Reversement des participations des écoles et des familles dans le cadre du voyage citoyen à Paris 2025VOIR - 20250708.13 Demande de subvention au CDAS et autres financeurs pour l’aménagement du centre de loisirs des Petits Crêts à SciezProcès-verbal et annexes - Mis en ligne le 15.07.2025VOIR -Procès-verbal du Conseil Syndical du 08.07.2025VOIR - Annexe 03 contrat de délégation de Service Public Enfance JeunesseVOIR - Annexe 04 avenant PEDT et Plan MercrediVOIR - Annexe 05 avenant DSP petite enfance n°3VOIR - Annexe 06 convention d'objectifs et de moyens FCS 2025 - LudothèqueVOIR - Annexe 07 convention d'objectifs et de moyens FCS 2025 - collège

4

Conseil Syndical du 04.11.2025

Délibérations - Mises en ligne le 07.11.2025VOIR - Liste des délibérationsVOIR - Concession/délégation de service public dans le cadre de l'exploitation de la crèche intercommunale (multi-accueil "Les Coccinelles") 2026-2030VOIR - Convention Chablais Inter EmploiVOIR - Avenant n°1 délégation de service public jeunesse 2025-2028VOIR - Avenant n°2 délégation de service public jeunesse 2025-2028VOIR - Avenant n°3 délégation de service public jeunesse 2025-2028Procès verbal et annexes - Mis en ligne le 07.11.2025VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 04.11.2025VOIR - Convention Chablais Inter EmploiVOIR - Avenant DSP enfance jeunesse n°1 VOIR - Avenant DSP enfance jeunesse n°2 VOIR - Avenant DSP enfance jeunesse n°3 

5

Conseil Syndical du 11.12.2025

Délibérations - mises en ligne le 12.12.2025VOIR - Liste des délibérations VOIR 20251211.03 Convention Chablais Inter Emploi 2026 VOIR 20251211.04 Décision modificative n°1 VOIR 20251211.05 Remboursement des dépenses engagées par la commune de Margencel VOIR 20251211.06 Convention CDG 74 recours au service de tutorat VOIR 20251211.07 Présentation du rapport d'orientation budgétaire 2026 VOIR 20251211.08 Convention d'objectifs et de moyens du Foyer Culturel de Sciez pour la mise en œuvre du RPE VOIR 20251211.09 Projet de crèche de Sciez-sur-Léman : validation de l'avant-projet VOIR 20251211.10 Renouvellement de la convention UFOVAL 74 : aide aux séjours Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 12.12.2025 VOIR - Procès-verbal CS 11.12.2025 VOIR - Convention Chablais Inter Emploi 2026 VOIR - Convention CDG 74 VOIR - ROB 2026 VOIR - Conventions d'objectifs et de moyens FCS RPE VOIR - Notice crèche phase APD VOIR - Convention UFOVAL 74 : aide aux séjours 

2024

CONSEILS SYNDICAUX

1

Conseil Syndical du 16.01.2024

 Délibérations - Mises en ligne le 19.01.2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 16.01.24- VOIR - Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens - FCS 2024Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 19.01.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 16.01.2024- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens - FCS 2024- VOIR - Rapport d’Orientation Budgétaire - SISAM 2024

2

Conseil Syndical du 09.02.2024

Délibérations - Mises en ligne le 09.02.2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 09.02.24- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens - ABCJ 2024Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 09.02.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 09.02.2024- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens - ABCJ 2024

3

Conseil Syndical du 12.03.2024

Délibérations - Mises en ligne le 19.03.2024 - VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 12.03.24 - VOIR - Compte administratif 2023 - VOIR - Approbation du budget primitif 2024 - VOIR - Convention d’objectifs et de moyens ABCJ 2024 n°2 - VOIR - Convention avec la FOL pour la mise en œuvre de l’offre de séjours SISAM - VOIR - Coordination SPS - VOIR - Compte de gestion 2023 - VOIR - Affectation de résultat 2023  - VOIR - Montants et échéanciers des versements des communes - VOIR - Tarifs des accueils pour la rentrée 2024 Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 19.03.2024 - VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 12.03.2024

4

Conseil Syndical du 04.06.2024

Délibérations - Mises en ligne le 07.06.2024- VOIR - Reversement des participations des écoles et des familles dans le cadre du voyage citoyen à Paris 2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 04.06.24- VOIR - Convention Territoriale Globale 2024-2028Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 07.06.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 04.06.2024- VOIR - Projet de Convention Globale Territoriale 2024-2028

5

Conseil Syndical du 09.07.2024

Délibérations - Mises en ligne le 12.07.2024- VOIR - Acte d’engagement maitrise d’œuvre extension et réaménagement du SISAM- VOIR - Subvention Black Panthers- VOIR - Subvention FFSS74- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 09.07.24- VOIR - Subvention CPTS du Bas Chablais- VOIR - Subvention MTL Boxing  Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 12.07.2024- VOIR - Acte d’engagement maitrise d’œuvre extension et réaménagement du SISAM- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 09.07.2024

6

Conseil Syndical du 03.09.2024

Délibérations - Mises en ligne le 12.07.2024- VOIR - Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public - skate-parks- VOIR - Mission d’expertise comptable Cofidest pour la DSP petite enfance 2021-2025- VOIR - Mission d’expertise comptable Cofidest pour l’ABCJ- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 03.09.24- VOIR - Mission d’expertise comptable Cofidest pour la DSP petite enfance 2025-2030  Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 06.09.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 03.09.2024- VOIR - Convention d’occupation du dp cours skateboard

7

Conseil Syndical du 31.10.2024

Délibérations - Mises en ligne le 05.11.2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 31.10.24- VOIR - Adoption des statuts modifiés du SISAM, prise de compétences.  Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 05.11.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 31.10.2024- VOIR - Statuts du SISAM

8

Conseil Syndical du 19.12.2024

Délibérations - Mises en ligne le 23.12.2024- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 19.12.24- VOIR - Principe du recours à une DSP pour la gestion des activités enfance jeunesse- VOIR - Tarifs des accueils pour la rentrée 2025- VOIR - Avenant à la convention 2024 d’objectifs et de moyens de l’ABCJ- VOIR - Convention d’objectifs et de moyens du Foyer Culturel de Sciez pour la mise en œuvre du RPE- VOIR - Renouvellement de la convention FOL 74 : soutien aux centres de vacances- VOIR - Ouverture de crédits à la section d’investissement 2025- VOIR - Remboursement des dépenses engagées par la ville de Sciez- VOIR - Demande de subvention au Département 74 au titre du CDAS, à la DETR et autres financeurs pour le projet d’aménagement de Margencel- VOIR - Demande de subvention au Département 74 au titre du CDAS, à la DETR et autres financeurs pour l’extension et le réaménagement de la crèche les coccinelles- VOIR - Attribution du marché public de travaux - Extension de la Crèche Les Coccinelles et réaménagement du SISAMProcès-verbal et annexes - Mis en ligne le 23.12.2024- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 19.12.2024- VOIR - Avenant ABCJ 2025- VOIR - Avenant convention centres de vacances FOL 74 2025- VOIR - Avenant convention collège 2025- VOIR - Convention d'objectifs et de moyens FCS RPE 2025- VOIR - Rapport d'analyse des offres marché de travaux- VOIR - Rapport de présentation sur le principe de recours à une DSP- VOIR - Tarifs des accueils pour la rentrée 2025

2023

CONSEILS SYNDICAUX

1

Conseil Syndical du 02.02.2023

Compte-rendu - Conseil Syndical du 2 février 2023- Voir le compte rendu février 2023

2

Conseil Syndical du 23.03.2023

Compte-rendu - Conseil Syndical du 23 mars 2023- Voir le compte rendu mars 2023

3

Conseil Syndical du 04.07.2023

Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 10.07.2023 - VOIR - Convention tripartite ABCJ-SISAM-Collège 2023-2024 - VOIR - Convention ODP-Cours de skateboard - VOIR - Contrôle technique - VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 04.07.2023 - VOIR - Projet d’extension SISAM - VOIR - Coordination SPS - VOIR - CR Conseil Syndical 23032023  - VOIR - Charte académique - VOIR - Proposition Maître d’oeuvre Délibérations - Mises en ligne le 10.07.2023 - VOIR - Délibération 20230704-05 - VOIR - Délibération 20230704-10 - VOIR - Délibération 20230704-08 - VOIR - Délibération 20230704-06 - VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 04.07.23 - VOIR - Délibération 20230704-11 - VOIR - Délibération 20230704-09 - VOIR - Délibération 20230704-07 - VOIR - Délibération 20230704-03- VOIR - Délibération 20230704-04

4

Conseil Syndical du 03.10.2023

Délibérations - Mises en ligne le 09.10.2023- VOIR - Convention d’occupation du domaine public pour la création d’un espace jeunesse à Margencel- VOIR - Mise en place du référentiel budgétaire et comptable M57- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 03.10.23- VOIR - Subvention FFSS 74Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 09.10.2023- VOIR - Avis comptable public M57- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 03.10.2023- VOIR - Convention de mise à disposition d’un terrain communal

5

Conseil Syndical du 20.12.2023

Délibérations - Mises en ligne le 22.12.2023- VOIR - Liste des délibérations - Conseil Syndical du 20.12.23- VOIR - Mise en place du mode de gestion des amortissements en M57- VOIR - Ouverture des crédits à la section d’investissements 2024- VOIR - Renouvellement de la convention FOL74 : soutien aux centres de vacances- VOIR - Mise en place du Règlement Budgétaire et Financier du SISAM- VOIR - Application de la fongibilité des crédits- VOIR - Remboursement par la société Grivel des frais engagés envers la société Mugnier Elec Procès-verbal et annexes - Mis en ligne le 22.12.2023- VOIR - RBF-SISAM- VOIR - Procès-verbal du Conseil Syndical du 20.12.2023

2022

CONSEILS SYNDICAUX

1

Conseil Syndical du 01.02.2022

Compte-rendu - Conseil Syndical du 1er février 2022 - Voir le compte rendu février 2022

2

Conseil Syndical du 22.03.2022

Compte-rendu - Conseil Syndical du 22 mars 2022 - Voir le compte rendu mars 2022

3

Conseil Syndical du 17.05.2022

Compte-rendu - Conseil Syndical du 17 mai 2022 - Voir le compte rendu mai 2022

4

Conseil Syndical du 12.07.2022

Compte-rendu - Conseil Syndical du 12 juillet 2022 - Voir le compte rendu juillet 2022

5

Conseil Syndical du 03.11.2022

Compte-rendu - Conseil Syndical du 3 novembre 2022 - Voir le compte rendu novembre 2022


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